Nuisances sonores

Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit, de jour comme de nuit.

Bien entendu, certains bruits sont inévitables à l’activité humaine tels que les pleurs d’enfants, les bruits de portes, le déchargement de colis… Vous devez donc mesurer le caractère gênant et persistant des bruits avant d’engager une action.

Travaux

Les travaux privés ou publics peuvent occasionner une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises. Ils doivent être interrompus :

• entre 20 h et 7 h
• toute la journée des dimanches et jours fériés (sauf en cas d’intervention urgente)

Autres bruits de voisinage

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités (musique, machines…).

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que les tondeuses à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse… sont autorisés qu’aux horaires suivants :

• Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h 30
• Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
• Les dimanches et jours fériés uniquement de 10 h à 12 h

Animaux

Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants des immeubles concernés et du voisinage, ceci de jour comme de nuit. Des mesures doivent être prises pour dissuader les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.